Mentions légales

PROPRIETAIRE DU SITE

Institution Saint-Pierre
7 rue Villeneuve – BP 12 – 01001 Bourg en Bresse
Association loi 1901 déclarée en préfecture W012001008 et publiée au Jo du 12/9/2009
SIRET : 439371121 00013
CODE NAF : 8520 Z
Directrice de publication du site : Françoise Gras
Tél. : 04 74 32 10 90
E-Mail : accueil{@}lycee-saintpierre.eu

CONCEPTION ET CREATION

ADAKA – Agence de design Interactif
SAS au capital de 5000 €
Siège social : 12 rue Charles Guillon 01000 Bourg-en-Bresse (France)
R.C.S Bourg-En-Bresse 499 437 515
N° TVA intracommunautaire : FR20499437515Code
NAF : 7311Z
Contact : contact{@}adaka.fr
www.adaka.fr
Tél. : +33 (0)4 74 23 10 02

HEBERGEMENT

C’PRO
53 avenue des Langories – Plateau de Lautagne
26000 Valence
04 75 78 14 14
RCS Romans B 430 355 495

VIE PRIVEE

L’institution Saint-Pierre s’engage à ne pas divulguer les informations personnelles vous concernant à des tiers.

INFORMATIONS PERSONNELLES

L’institution Saint-Pierre assure la sécurité de vos données transmises par vos soins mais vous demande de prendre les précautions nécessaires quant aux risques inhérents de l’outil Internet.

L’institution Saint-Pierre s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir de ce site, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) en date du 25 mai 2018 et à la loi Informatique et Libertés.

Conformément à la Loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, nous vous invitons à nous contacter par courrier à l’adresse ci-dessus.

DROITS D’AUTEUR

Toutes les données de ce site (textes, images, illustrations, photos) sont protégées par la législation sur le droit d’auteur. Il est donc interdit d’exploiter ce site sans autorisation signée de L’institution Saint-Pierre de Bourg-en-Bresse.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit est intérdite, sans accord préalable de l’Institution Saint-Pierre.

Cependant, l’Institution Saint-Pierre autorise la reproduction des pages de ce site pour un usage strictement privé.

CREDITS PHOTOS

LIENS HYPERTEXTES

Le site propose des liens vers d’autres sites qui vous feront sortir du site de l’Institution Saint-Pierre. Le contenu de ces sites ne peut engager la responsabilités de l’Institution Saint-Pierre.

L’Institution Saint-Pierre se réserve le droit de changer ses données légales à tout moment.